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Conseil municipal du 7 décembre 2017 - délibérations PDF Imprimer Envoyer
Conseil municipal du 7 décembre 2017 - Délibérations Documents
TARIFS MUNICIPAUX AU 1ER JANVIER 2018 cliquer ici pour lire la délibération
ADHÉSION AU SERVICE DE PAIEMENT DES TITRES PAR CARTE BANCAIRE SUR INTERNET (TIPI)   cliquer ici pour lire la délibération
ADHÉSION AU SERVICE DE PAIEMENT EN LIGNE DES RECETTES PUBLIQUES LOCALES INTERNET (TIPI REGIE) cliquer ici pour lire la délibération
TAXES ET PRODUITS IRRÉCOUVRABLES : ADMISSION EN NON VALEUR -BUDGETS COMMUNE, EAU, PETITE ENFANCE, ENFANCE JEUNESSE cliquer ici pour lire la délibération
FERMETURES DE POSTES cliquer ici pour lire la délibération
INTERVENTION DE L'ANIMATEUR SPORTIF CANTONAL – CONVENTION AVEC LA
COMMUNE DE CENON SUR VIENNE
  cliquer ici pour lire la délibération
INTERVENTION DE L'ANIMATEUR SPORTIF CANTONAL – CONVENTION AVEC LA
COMMUNE DE COLOMBIERS
cliquer ici pour lire la délibération
DÉCISION MODIFICATIVE N°6 – BUDGET COMMUNE cliquer ici pour lire la délibération
DÉCISION MODIFICATIVE N°7 – BUDGET COMMUNE cliquer ici pour lire la délibération
DÉCISION MODIFICATIVE N°8 – BUDGET COMMUNE   cliquer ici pour lire la délibération
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET MARMOURE   cliquer ici pour lire la délibération
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET MARMOURE   cliquer ici pour lire la délibération
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PETITE ENFANCE   cliquer ici pour lire la délibération
DÉCISION MODIFICATIVE N°4 – BUDGET ENFANCE JEUNESSE   cliquer ici pour lire la délibération
DÉCISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET EAU   cliquer ici pour lire la délibération
CLÔTURE DU BUDGET DE LAUMONT   cliquer ici pour lire la délibération
MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE – DÉCORATIONS LUMINEUSES – AVENANT À LA CONVENTION DE MÉCÉNAT AVEC LA SOREGIES   cliquer ici pour lire la délibération
DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À L'EPTB VIENNE DES ACTIONS RELATIVES AU RECENSEMENT ET À LA POSE DE REPÈRES DE CRUE AINSI QU'À L'ÉLABORATION D'UN PLAN DE COMMUNICATION COMMUN AUTOUR DU RISQUE D'INONDATION   cliquer ici pour lire la délibération
VENTE D'UN LOT DE 11 CHAISES À LA COMMUNE DE MONCONTOUR   cliquer ici pour lire la délibération
MODIFICATION DU COMPTE FAMILLE   cliquer ici pour lire la délibération
MODIFICATION DU RÈGLEMENT ANNEXE DES CANTINES DES ÉCOLES PUBLIQUES DE NAINTRÉ   cliquer ici pour lire la délibération
TARIFS PASS'JEUNES AU 1ER JANVIER 2018    cliquer ici pour lire la délibération
RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE AVEC LA CAF DE LA VIENNE 2017/2018/2019/2020 cliquer ici pour lire la délibération
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF : AVENANT RAM   cliquer ici pour lire la délibération
APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU MULTI-ACCUEIL LA FERME À JULIEN   cliquer ici pour lire la délibération
RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL SUR LE GRADE DE MÉDECIN HORS CLASSE À LA STRUCTURE MULTI-ACCUEIL AU 1ER JANVIER 2018   cliquer ici pour lire la délibération
PRÊT D'UN SONOMÈTRE POUR LE MULTI ACCUEIL – CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE NAINTRÉ ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE GRAND CHÂTELLERAULT   cliquer ici pour lire la délibération
OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE – DÉROGATION POUR 2018   cliquer ici pour lire la délibération