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Conseil municipal du 18 janvier 2018 - délibérations PDF Imprimer Envoyer
Conseil municipal du 18 janvier 2018 - Délibérations Documents
TRANSFORMATION DE POSTE AU 1ER FÉVRIER 2018 cliquer ici pour lire la délibération
RECTIFICATIF DES TARIFS MUNICIPAUX À COMPTER DU 1ER JANVIER 2018 cliquer ici pour lire la délibération
CASERNE DE LA GENDARMERIE – TARIF ENTRETIEN MÉNAGER AU 1ER FÉVRIER  2018 cliquer ici pour lire la délibération
EMPRUNT AUPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE D'UN MONTANT DE 900 000 € SUR LE BUDGET ZAC DE LA MARMOURE cliquer ici pour lire la délibération
PACTE FINANCIER ET FISCAL GRAND CHÂTELLERAULT – APPROBATION cliquer ici pour lire la délibération
DÉPENSES D'INVESTISSEMENT – BUDGET COMMUNE – INSCRIPTION PAR ANTICIPATION – AUTORISATION À MME LA MAIRE cliquer ici pour lire la délibération
RÉNOVATION DE L'ANCIENNE CURE – DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT (DETR) cliquer ici pour lire la délibération
SANITAIRES PÔLE PABLO NERUDA – DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT (DETR) cliquer ici pour lire la délibération
REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTÉRIEURES DE LA SALLE DES FÊTES ROBERT SAUVION – DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT (DETR) cliquer ici pour lire la délibération
RÉFECTION D'UNE TOITURE TERRASSE DE L'ÉCOLE LANGEVIN WALLON – DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT (DETR) cliquer ici pour lire la délibération
RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N°207 DU 7 DÉCEMBRE 2017- DÉCISION MODIFICATIVE N°6 BUDGET COMMUNE cliquer ici pour lire la délibération
DÉCISION MODIFICATIVE N°9 – BUDGET COMMUNE cliquer ici pour lire la délibération
BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIÈRES RÉALISÉES AU COURS DE L'ANNÉE 2017 cliquer ici pour lire la délibération
CESSION DES PARCELLES COMMUNALES CL N°9 ET 10 RUE DE LA GROTTE cliquer ici pour lire la délibération
ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE – RENTRÉE SEPTEMBRE 2018 cliquer ici pour lire la délibération
DÉSAFFECTATION DU SERVICE PUBLIC D'ENSEIGNEMENT DE L'ÉCOLE PABLO NERUDA cliquer ici pour lire la délibération
CONVENTION ENTRE LA MAIRIE ET L'UNIVERSITÉ DE POITIERS-IUT DE NIORT POUR UNE ENQUÊTE AGENDA 21 DANS LE CADRE D'UN PROJET TUTEURÉ cliquer ici pour lire la délibération