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Conseil municipal du 16 janvier 2020 - délibérations PDF Imprimer Envoyer
Conseil municipal du 16 janvier 2020 - Délibérations Documents

CRÉATIONS DE POSTES AU 1ER FÉVRIER 2020

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RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL SUR LE GRADE D'ATTACHÉ AU POSTE DE DIRECTEUR ADJOINT AU SEIN DE LA MAIRIE À COMPTER DU 1ER JANVIER 2020

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CRÉATION DE LA FONCTION DE CONSEILLER PRÉVENTION

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APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

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RÉNOVATION DES CLASSES 7 ET 8 DE L'ÉCOLE ANNE FRANK - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT : DETR

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RÉNOVATION DE DEUX COULOIRS À L'ÉCOLE ANNE FRANK - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT : DETR

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CRÉATION D'UN DORTOIR À  L'ÉCOLE ANNE FRANK - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT : DETR

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AMÉNAGEMENT DU BOURG CENTRE - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT : DETR

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AMÉNAGEMENT DU BOURG CENTRE - DEMANDE DE SUBVENTION : CONTRAT DE RURALITÉ : DSIL

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AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER, MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020

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BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIÈRES RÉALISÉES AU COURS DE L'ANNÉE 2019

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DEMANDE DE SUBVENTION À LA DREAL NOUVELLE-AQUITAINE POUR LA DÉMARCHE AGENDA 2030

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ZAC DE LA MARMOURE : CESSION À LA SOCIÉTÉ AGES&VIE DU MACRO-LOT N° 9

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LOTISSEMENT DE LA CHAMOISERIE : RÉTROCESSION À LA COMMUNE DES VOIRIES, ESPACES VERTS ET ÉQUIPEMENTS DIVERS

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MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT

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APPROBATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU POINT JEUNES ET DU PASS'JEUNES

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CONVENTION AVEC LA VILLE DE CHÂTELLERAULT PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FRAIS DE SCOLARITÉ D'UN ENFANT DOMICILIÉ À NAINTRÉ ACCUEILLI EN ULIS À CHÂTELLERAULT

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APPROBATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU MULTI-ACCUEIL "LA FERME À JULIEN"

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CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF - SUBVENTION POUR LA RÉHABILITATION ET LE RÉAMENAGEMENT DES ESPACES AU SEIN DU MULTI-ACCUEIL "LA FERME À JULIEN"

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