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Conseil municipal du 7 mars 2019 - Délibérations Documents
COMPTE DE GESTION 2018 – COMMUNE – APPROBATION cliquer ici pour lire la délibération
COMPTE DE GESTION 2018 – PETITE ENFANCE – APPROBATION cliquer ici pour lire la délibération
COMPTE DE GESTION 2018 – ENFANCE JEUNESSE – APPROBATION cliquer ici pour lire la délibération
COMPTE DE GESTION 2018 – EAU – APPROBATION cliquer ici pour lire la délibération
COMPTE DE GESTION 2018 – LOTISSEMENT DE LA MARMOURE – APPROBATION cliquer ici pour lire la délibération
COMPTE DE GESTION 2018 – PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES – APPROBATION cliquer ici pour lire la délibération
COMPTE DE GESTION 2018 – CIMETIÈRES – APPROBATION cliquer ici pour lire la délibération

COMPTE DE GESTION 2018 – ZONE DES DOUTARDES– APPROBATION

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COMPTE DE GESTION 2018 – ZONE DE L'ORMEAU ARTAUD – APPROBATION cliquer ici pour lire la délibération

COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – COMMUNE – APPROBATION

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COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – PETITE ENFANCE – APPROBATION cliquer ici pour lire la délibération

COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – ENFANCE JEUNESSE – APPROBATION

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COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – EAU – APPROBATION

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COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – LOTISSEMENT DE LA MARMOURE – APPROBATION

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COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES – APPROBATION

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COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – CIMETIÈRES – APPROBATION

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COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – ZONE DES DOUTARDES – APPROBATION

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COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – ZONE DE L'ORMAUD ARTAUD – APPROBATION

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DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES – RAPPORT

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VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2019

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REMBOURSEMENT D'UNE CONCESSION DE CIMETIÈRE cliquer ici pour lire la délibération
ÉLECTION D'UN DÉLÉGUÉ AU COMITÉ TECHNIQUE cliquer ici pour lire la délibération
MODIFICATION DE LA COMMISSION DES ACHATS cliquer ici pour lire la délibération
FIN FONCTIONS DU CONSEILLER DÉLÉGUÉ DIDIER RENAUD cliquer ici pour lire la délibération
INDEMNITÉS DE FONCTION DES CONSEILLERS DÉLÉGUÉS cliquer ici pour lire la délibération
ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°10 DU 17 JANVIER 2019 cliquer ici pour lire la délibération
TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA SALLE LÉO LAGRANGE, DE LA MJC JEAN-PAUL ROBIN, DU PÔLE PABLO NERUDA ET DE LA CANTINE JOLIOT CURIE – DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT (DETR) cliquer ici pour lire la délibération
ISOLATION EXTÉRIEURE DE LA SALLE DES FÊTES – DEMANDE DE SUBVENTION À LA CAGC – FONDS DE CONCOURS TRANSITION ÉNERGÉTIQUE cliquer ici pour lire la délibération
CONSTRUCTION DE L'AGORA - DEMANDE DE SUBVENTION À LA CAGC – FONDS DE CONCOURS cliquer ici pour lire la délibération
ACHAT D'UNE BALAYEUSE DE VOIRIE - DEMANDE DE SUBVENTION À LA CAGC – FONDS DE CONCOURS cliquer ici pour lire la délibération
AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR HENRI BARBUSSE/ROMAIN ROLLAND - DEMANDE DE SUBVENTION À LA CAGC – FONDS DE CONCOURS cliquer ici pour lire la délibération
TRAVAUX DE RÉNOVATION DE 2 CLASSES DANS 2 ÉCOLES ET DE 2 SALLES À L'ALSH/ACCUEIL PÉRISCOLAIRE- DEMANDE DE SUBVENTION À LA CAGC – FONDS DE CONCOURS cliquer ici pour lire la délibération
EVEIL SONORE RELAIS ASSISTANTE MATERNELLES cliquer ici pour lire la délibération
CONTRAT D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE AVEC CRÉHAM cliquer ici pour lire la délibération
RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À L'ASSOCIATION TERRITOIRES ZÉRO CHÔMEUR DE LONGUE DURÉE cliquer ici pour lire la délibération