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Conseil municipal du 23 mai 2019 - Délibérations PDF Imprimer Envoyer
Conseil municipal du 23 mai 2019 - Délibérations Documents

AVENANT N°2 À LA CONVENTION POUR LE CONTRÔLE DES DOSSIERS CNRACL AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA VIENNE

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ARRÊT DU PROJET DU PLAN LOCAL D'URBANISME

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RÉVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME : BILAN DE LA CONCERTATION

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ZAC DE LA MARMOURE TRANCHE 2 – CESSION DES LOTS INDIVIDUELS

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TERRASSE PLACE GAMBETTA – CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE

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RAPPORT D'ACTIVITÉS 2018 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND CHÂTELLERAULT

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RENOUVELLEMENT D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE DE 600 000 € BUDGET COMMUNE AVEC LA CAISSE D'EPARGNE POITOU CHARENTES

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DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET COMMUNE

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DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET ENFANCE JEUNESSE

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DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PETITE ENFANCE

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DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET CIMETIÈRES

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REPRISE DE CONCESSION DE CIMETIÈRE- REMBOURSEMENT CONCESSION

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REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES INSTALLATIONS DE TÉLÉCOMMUNICATION D'ORANGE – ANNÉE 2019

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REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ

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PLANTATION D'UNE HAIE - CANDIDATURE À L'APPEL À PROJETS "CONTINUITÉS ÉCOLOGIQUES NOUVELLE AQUITAINE"

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SUBVENTION OGEC PARTICIPATION COMMUNALE – SOLDE 2018-2019

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CONTRAT DE RESTAURATION ENTRE LA COMMUNE ET L'OGEC POUR LA FOURNITURE DE REPAS À L'ÉCOLE SAINT JOSEPH.

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VISITE DU SÉNAT – TARIF

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CONVENTION DE RÉGIE PUBLICITAIRE AVEC LA SOCIÉTÉ COMWEST² POUR LE GUIDE PRATIQUE ET LE NAINTRÉ INFO

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ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°49 DU 7 MARS 2019

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RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À L'ASSOCIATION TERRITOIRES ZÉRO CHÔMEUR DE LONGUE DURÉE

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AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF PRESTATION DE SERVICE UNIQUE MULTI ACCUEIL 2019-2021

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